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MOUSSET LEONARD

Active
Siren513 705 715Entrepreneur individuel01960 PERONNASCréée le 05 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET LEONARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 705 715. Elle est domiciliée 3 All de la Pepiniere, 01960 Peronnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9319Z.

Fiche d'identité de MOUSSET LEONARD

Dénomination
MOUSSET LEONARD
SIREN
513 705 715
SIRET (siège)
513 705 715 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72513705715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 705 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
05 juillet 2009
Siège social
3 ALL DE LA PEPINIERE, 01960, PERONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET LEONARD

Autres activités liées au sport

Finances de MOUSSET LEONARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET LEONARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET LEONARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    513 705 715 00011 · ouvert le 05 juillet 2009 · NAF 9319Z

Documents juridiques de MOUSSET LEONARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET LEONARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET LEONARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET LEONARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET LEONARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET LEONARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET LEONARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2009

Questions fréquentes sur MOUSSET LEONARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET LEONARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSET LEONARD est 513 705 715. Le SIRET de son siège social est 513 705 715 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72513705715.

Où se situe le siège social de MOUSSET LEONARD ?

Le siège social de MOUSSET LEONARD est situé 3 All de la Pepiniere, 01960 Peronnas.

MOUSSET LEONARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET LEONARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET LEONARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET LEONARD.

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