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MOUSSET MARCEL

Active
Siren390 482 826100019210 MONTGIBAUDCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET MARCEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifiée par le SIREN 390 482 826. Elle est domiciliée Brugeron, 19210 Montgibaud. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSET MARCEL

Dénomination
MOUSSET MARCEL
SIREN
390 482 826
SIRET (siège)
390 482 826 00018
N° TVA intracommunautaire
FR54390482826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 482 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
BRUGERON, 19210, MONTGIBAUD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 19210 MONTGIBAUDSiègeFermé

    390 482 826 00018 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de MOUSSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSET MARCEL est 390 482 826. Le SIRET de son siège social est 390 482 826 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54390482826.

Où se situe le siège social de MOUSSET MARCEL ?

Le siège social de MOUSSET MARCEL est situé Brugeron, 19210 Montgibaud.

MOUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET MARCEL.

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