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MOUSSET MARCEL

Active
Siren444 873 848Entrepreneur individuel86270 LA ROCHE-POSAYCréée le 01 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2002, identifié par le SIREN 444 873 848. Son siège social est situé 6 rue Falk, 86270 La Roche-Posay. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOUSSET MARCEL

Dénomination
MOUSSET MARCEL
SIREN
444 873 848
SIRET (siège)
444 873 848 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11444873848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 873 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 2002
Siège social
6 RUE FALK, 86270, LA ROCHE-POSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOUSSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86270 LA ROCHE-POSAYSiègeActif

    444 873 848 00014 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUSSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur MOUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSET MARCEL est 444 873 848. Le SIRET de son siège social est 444 873 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11444873848.

Où se situe le siège social de MOUSSET MARCEL ?

Le siège social de MOUSSET MARCEL est situé 6 rue Falk, 86270 La Roche-Posay.

MOUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET MARCEL.

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