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MOUSSET MICHAEL

Active
Siren429 897 051Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 01 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1999 sous le numéro SIREN 429 897 051. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de l'Alagnon, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOUSSET MICHAEL

Dénomination
MOUSSET MICHAEL
SIREN
429 897 051
SIRET (siège)
429 897 051 00042
N° TVA intracommunautaire
FR20429897051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 897 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 août 1999
Siège social
5 RUE DE L'ALAGNON, 31200, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUSSET MICHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOUSSET MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET MICHAEL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    429 897 051 00042 · ouvert le 15 janvier 2021 · NAF 9003A

  • 61000 ALENCONFermé

    429 897 051 00018 · ouvert le 01 août 1999 · NAF 6820B

  • 81000 ALBIFermé

    429 897 051 00026 · ouvert le 25 mai 2009 · NAF 9003A

  • 82000 MONTAUBANFermé

    429 897 051 00034 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOUSSET MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1999

Questions fréquentes sur MOUSSET MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET MICHAEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSET MICHAEL est 429 897 051. Le SIRET de son siège social est 429 897 051 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20429897051.

Où se situe le siège social de MOUSSET MICHAEL ?

Le siège social de MOUSSET MICHAEL est situé 5 rue de l'Alagnon, 31200 Toulouse.

MOUSSET MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET MICHAEL.

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