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MOUSSET MICHEL

Active
Siren392 084 653Entrepreneur individuel79310 LA BOISSIERE EN GATINECréée le 25 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1992 sous le numéro SIREN 392 084 653. Le siège social de l'entreprise se trouve La Marotiere, 79310 La Boissiere en Gatine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUSSET MICHEL

Dénomination
MOUSSET MICHEL
SIREN
392 084 653
SIRET (siège)
392 084 653 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58392084653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 084 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
25 décembre 1992
Siège social
LA MAROTIERE, 79310, LA BOISSIERE EN GATINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET MICHEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOUSSET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79310 LA BOISSIERE EN GATINESiègeActif

    392 084 653 00014 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUSSET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1992

Questions fréquentes sur MOUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSET MICHEL est 392 084 653. Le SIRET de son siège social est 392 084 653 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58392084653.

Où se situe le siège social de MOUSSET MICHEL ?

Le siège social de MOUSSET MICHEL est situé La Marotiere, 79310 La Boissiere en Gatine.

MOUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET MICHEL.

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