MOUSSET NADINE
Active0121Z · Culture de la vigne
MOUSSET NADINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 417 734 431. Son siège social est situé 3 rue Gaston Baty, 42410 Pelussin. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOUSSET NADINE
INSEE- Dénomination
- MOUSSET NADINE
- SIREN
- 417 734 431
- SIRET (siège)
- 417 734 431 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68417734431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 734 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 3 RUE GASTON BATY, 42410, PELUSSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET NADINE
Culture de la vigne
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Établissements de MOUSSET NADINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 PELUSSINSiègeActif
417 734 431 00014 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z
Conformité de MOUSSET NADINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET NADINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET NADINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET NADINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur MOUSSET NADINE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET NADINE ?
Le numéro SIREN de MOUSSET NADINE est 417 734 431. Le SIRET de son siège social est 417 734 431 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68417734431.
Où se situe le siège social de MOUSSET NADINE ?
Le siège social de MOUSSET NADINE est situé 3 rue Gaston Baty, 42410 Pelussin.
MOUSSET NADINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET NADINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET NADINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET NADINE.
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