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MOUSSET NICOLAS

Active
Siren104 932 165Entrepreneur individuel42160 Andrézieux-BouthéonCréée le 12 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mai 2026, identifié par le SIREN 104 932 165. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE des Jarretières, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOUSSET NICOLAS

Dénomination
MOUSSET NICOLAS
SIREN
104 932 165
SIRET (siège)
104 932 165 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79104932165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 932 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
12 mai 2026
Siège social
27 RUE des Jarretières, 42160, Andrézieux-Bouthéon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET NICOLAS

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de MOUSSET NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET NICOLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42160 Andrézieux-BouthéonSiègeActif

    104 932 165 00012 · ouvert le 26 février 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOUSSET NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2026

Questions fréquentes sur MOUSSET NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET NICOLAS ?

Le numéro SIREN de MOUSSET NICOLAS est 104 932 165. Le SIRET de son siège social est 104 932 165 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79104932165.

Où se situe le siège social de MOUSSET NICOLAS ?

Le siège social de MOUSSET NICOLAS est situé 27 RUE des Jarretières, 42160 Andrézieux-Bouthéon.

MOUSSET NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET NICOLAS.

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