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MOUSSET NICOLE

Active
Siren353 767 510Entrepreneur individuel02860 MARTIGNY-COURPIERRECréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOUSSET NICOLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 353 767 510. Elle est domiciliée à Martigny-Courpierre (02860). MOUSSET NICOLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOUSSET NICOLE

Dénomination
MOUSSET NICOLE
SIREN
353 767 510
SIRET (siège)
353 767 510 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31353767510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 767 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
02860, MARTIGNY-COURPIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET NICOLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUSSET NICOLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02860 MARTIGNY-COURPIERRESiègeFermé

    353 767 510 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de MOUSSET NICOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSET NICOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOUSSET NICOLE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET NICOLE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET NICOLE est 353 767 510. Le SIRET de son siège social est 353 767 510 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31353767510.

Où se situe le siège social de MOUSSET NICOLE ?

Le siège social de MOUSSET NICOLE est situé à Martigny-Courpierre (02860).

MOUSSET NICOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET NICOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET NICOLE.