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MOUSSET PATRICK

Active
Siren791 176 092Entrepreneur individuel69420 AMPUISCréée le 15 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2000 sous le numéro SIREN 791 176 092. Son siège social est situé 269 Imp du Janet, 69420 Ampuis. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUSSET PATRICK

Dénomination
MOUSSET PATRICK
SIREN
791 176 092
SIRET (siège)
791 176 092 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77791176092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 176 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 septembre 2000
Siège social
269 IMP DU JANET, 69420, AMPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET PATRICK

Culture de la vigne

Finances de MOUSSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 AMPUISSiègeActif

    791 176 092 00017 · ouvert le 15 septembre 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUSSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2000

Questions fréquentes sur MOUSSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUSSET PATRICK est 791 176 092. Le SIRET de son siège social est 791 176 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77791176092.

Où se situe le siège social de MOUSSET PATRICK ?

Le siège social de MOUSSET PATRICK est situé 269 Imp du Janet, 69420 Ampuis.

MOUSSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET PATRICK.

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