MOUSSET PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUSSET PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 310 311. Elle est domiciliée 12 rue de Marseille, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6399Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSSET PAUL
INSEE- Dénomination
- MOUSSET PAUL
- SIREN
- 809 310 311
- SIRET (siège)
- 809 310 311 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR90809310311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 310 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6399Z
- Date de création
- 01 janvier 2015
- Siège social
- 12 RUE DE MARSEILLE, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET PAUL
Autres services d'information n.c.a.
Finances de MOUSSET PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSET PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUSSET PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
809 310 311 00018 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6399Z
Documents juridiques de MOUSSET PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSET PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSET PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSET PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2015
Questions fréquentes sur MOUSSET PAUL
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET PAUL ?
Le numéro SIREN de MOUSSET PAUL est 809 310 311. Le SIRET de son siège social est 809 310 311 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90809310311.
Où se situe le siège social de MOUSSET PAUL ?
Le siège social de MOUSSET PAUL est situé 12 rue de Marseille, 75010 Paris.
MOUSSET PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET PAUL.
Entreprises similaires
Même activité à Paris