MOUSSET PHILIPPE

Active

Siren798 352 720Entrepreneur individuel40430 SORECréée le 14 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 352 720, MOUSSET PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2013. Elle est domiciliée 123 Che du Chateau, 40430 Sore. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6209Z.

Fiche d'identité de MOUSSET PHILIPPE

INSEE

Dénomination: MOUSSET PHILIPPE
SIREN: 798 352 720
SIRET (siège): 798 352 720 00022
N° TVA intracommunautaire: FR35798352720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 352 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6209Z
Date de création: 14 octobre 2013
Siège social: 123 CHE DU CHATEAU, 40430, SORE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSET PHILIPPE

Autres activités informatiques

Finances de MOUSSET PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET PHILIPPE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

40430 SORESiègeActif
798 352 720 00022 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6209Z
32100 CONDOMFermé
798 352 720 00014 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MOUSSET PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 octobre 2013

Questions fréquentes sur MOUSSET PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET PHILIPPE est 798 352 720. Le SIRET de son siège social est 798 352 720 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35798352720.

Où se situe le siège social de MOUSSET PHILIPPE ?

Le siège social de MOUSSET PHILIPPE est situé 123 Che du Chateau, 40430 Sore.