MOUSSET RAYMOND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 308 688 878, MOUSSET RAYMOND est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé à Noiretable (42440). Son activité principale relève du code NAF 014A.
Fiche d'identité de MOUSSET RAYMOND
INSEE- Dénomination
- MOUSSET RAYMOND
- SIREN
- 308 688 878
- SIRET (siège)
- 308 688 878 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80308688878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 688 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- -
- Siège social
- 42440, NOIRETABLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET RAYMOND
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Finances de MOUSSET RAYMOND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUSSET RAYMOND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOUSSET RAYMOND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42440 NOIRETABLESiègeFermé
308 688 878 00013 · NAF 014A
Documents juridiques de MOUSSET RAYMOND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUSSET RAYMOND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET RAYMOND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUSSET RAYMOND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET RAYMOND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET RAYMOND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUSSET RAYMOND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MOUSSET RAYMOND
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET RAYMOND ?
Le numéro SIREN de MOUSSET RAYMOND est 308 688 878. Le SIRET de son siège social est 308 688 878 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80308688878.
Où se situe le siège social de MOUSSET RAYMOND ?
Le siège social de MOUSSET RAYMOND est situé à Noiretable (42440).
MOUSSET RAYMOND est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET RAYMOND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET RAYMOND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET RAYMOND.
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