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Mousset Romain

Active
Siren109 158 147Entrepreneur individuel85200 Fontenay-le-ComteCréée le 26 août 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Mousset Romain est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 2026 sous le numéro SIREN 109 158 147. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 B RUE andré tiraqueau, 85200 Fontenay-le-Comte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de Mousset Romain

Dénomination
Mousset Romain
SIREN
109 158 147
SIRET (siège)
109 158 147 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28109158147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 158 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
26 août 2026
Siège social
48 B RUE andré tiraqueau, 85200, Fontenay-le-Comte
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de Mousset Romain

mesaieuxquellehistoire.frprofile.phpcontact@mesaieuxquellehistoire.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de Mousset Romain

Recherches dans les archives, pour trouver des renseignements sur des aieux, des terrains ... Afin d'en sortir un arbre généalogique.

Finances de Mousset Romain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mousset Romain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Mousset Romain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85200 Fontenay-le-ComteSiègeActif

    109 158 147 00016 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 9609Z

Documents juridiques de Mousset Romain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mousset Romain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mousset Romain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mousset Romain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mousset Romain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mousset Romain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mousset Romain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2026

Questions fréquentes sur Mousset Romain

Quel est le numéro SIREN de Mousset Romain ?

Le numéro SIREN de Mousset Romain est 109 158 147. Le SIRET de son siège social est 109 158 147 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28109158147.

Où se situe le siège social de Mousset Romain ?

Le siège social de Mousset Romain est situé 48 B RUE andré tiraqueau, 85200 Fontenay-le-Comte.

Mousset Romain est-elle toujours en activité ?

Oui, Mousset Romain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mousset Romain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mousset Romain.

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