MOUSSET SEBASTIEN

Active

Siren500 615 778Entrepreneur individuel70600 CHAMPLITTECréée le 13 octobre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 615 778. Elle est domiciliée 11 rue du Tramway, 70600 Champlitte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOUSSET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOUSSET SEBASTIEN
SIREN: 500 615 778
SIRET (siège): 500 615 778 00023
N° TVA intracommunautaire: FR32500615778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 500 615 778
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 13 octobre 2007
Siège social: 11 RUE DU TRAMWAY, 70600, CHAMPLITTE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSET SEBASTIEN

Activité des médecins généralistes

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Finances de MOUSSET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSET SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

70600 CHAMPLITTESiègeActif
500 615 778 00023 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 8621Z
25000 BESANCONFermé
500 615 778 00015 · ouvert le 13 octobre 2007 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOUSSET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 octobre 2007

Questions fréquentes sur MOUSSET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOUSSET SEBASTIEN est 500 615 778. Le SIRET de son siège social est 500 615 778 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32500615778.

Où se situe le siège social de MOUSSET SEBASTIEN ?

Le siège social de MOUSSET SEBASTIEN est situé 11 rue du Tramway, 70600 Champlitte.