MOUSSET STEPHANE

Active

Siren909 326 720Entrepreneur individuel31470 SAIGUEDECréée le 19 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSET STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2022, identifié par le SIREN 909 326 720. Elle est domiciliée 23 Che du Mescurt, 31470 Saiguede. Son activité principale relève du code NAF 2561Z.

Fiche d'identité de MOUSSET STEPHANE

INSEE

Dénomination: MOUSSET STEPHANE
SIREN: 909 326 720
SIRET (siège): 909 326 720 00028
N° TVA intracommunautaire: FR90909326720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 909 326 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2561Z
Date de création: 19 janvier 2022
Siège social: 23 CHE DU MESCURT, 31470, SAIGUEDE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSET STEPHANE

Traitement et revêtement des métaux

Finances de MOUSSET STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31470 SAIGUEDESiègeActif
909 326 720 00028 · ouvert le 03 novembre 2023 · NAF 2561Z
31600 MURETFermé
909 326 720 00010 · ouvert le 19 janvier 2022 · NAF 2561Z

Documents juridiques de MOUSSET STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 janvier 2022

Questions fréquentes sur MOUSSET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUSSET STEPHANE est 909 326 720. Le SIRET de son siège social est 909 326 720 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90909326720.

Où se situe le siège social de MOUSSET STEPHANE ?

Le siège social de MOUSSET STEPHANE est situé 23 Che du Mescurt, 31470 Saiguede.