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MOUSSET SYLVAIN

Active
Siren521 289 389Entrepreneur individuel72160 TUFFE-VAL-DE-LA-CHERONNECréée le 01 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 289 389, MOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue des Saules, 72160 Tuffe-Val-de-la-Cheronne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOUSSET SYLVAIN

Dénomination
MOUSSET SYLVAIN
SIREN
521 289 389
SIRET (siège)
521 289 389 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35521289389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 289 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 avril 2010
Siège social
7 RUE DES SAULES, 72160, TUFFE-VAL-DE-LA-CHERONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET SYLVAIN

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de MOUSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72160 TUFFE-VAL-DE-LA-CHERONNESiègeActif

    521 289 389 00012 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur MOUSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN est 521 289 389. Le SIRET de son siège social est 521 289 389 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35521289389.

Où se situe le siège social de MOUSSET SYLVAIN ?

Le siège social de MOUSSET SYLVAIN est situé 7 rue des Saules, 72160 Tuffe-Val-de-la-Cheronne.

MOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET SYLVAIN.

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