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MOUSSET SYLVAIN

Active
Siren903 971 398Entrepreneur individuel41230 GY-EN-SOLOGNECréée le 14 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 971 398, MOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 201 Che de la Ferranderie, 41230 Gy-en-Sologne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2550A.

Fiche d'identité de MOUSSET SYLVAIN

Dénomination
MOUSSET SYLVAIN
SIREN
903 971 398
SIRET (siège)
903 971 398 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40903971398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 971 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2550A
Date de création
14 octobre 2021
Siège social
201 CHE DE LA FERRANDERIE, 41230, GY-EN-SOLOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET SYLVAIN

TRAVAIL DES METAUX

Finances de MOUSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41230 GY-EN-SOLOGNESiègeActif

    903 971 398 00016 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 2550A

Documents juridiques de MOUSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2021

Questions fréquentes sur MOUSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN est 903 971 398. Le SIRET de son siège social est 903 971 398 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40903971398.

Où se situe le siège social de MOUSSET SYLVAIN ?

Le siège social de MOUSSET SYLVAIN est situé 201 Che de la Ferranderie, 41230 Gy-en-Sologne.

MOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET SYLVAIN.

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