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MOUSSET SYLVAIN

Active
Siren913 492 260Entrepreneur individuel17137 L'HOUMEAUCréée le 09 mai 2022

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

MOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 492 260. Elle est domiciliée 2 Rue Charlotte Moynac, 17137 L'Houmeau. MOUSSET SYLVAIN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de MOUSSET SYLVAIN

Dénomination
MOUSSET SYLVAIN
SIREN
913 492 260
SIRET (siège)
913 492 260 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06913492260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 492 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
09 mai 2022
Siège social
2 Rue Charlotte Moynac, 17137, L'HOUMEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSET SYLVAIN

débarras (vider tous types de bâtiments)

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Établissements de MOUSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17137 L'HOUMEAUSiègeActif

    913 492 260 00017 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 8121Z

Conformité de MOUSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSET SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-19 · Début d'activité : 2022-05-09

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2022

Questions fréquentes sur MOUSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN est 913 492 260. Le SIRET de son siège social est 913 492 260 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06913492260.

Où se situe le siège social de MOUSSET SYLVAIN ?

Le siège social de MOUSSET SYLVAIN est situé 2 Rue Charlotte Moynac, 17137 L'Houmeau.

MOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET SYLVAIN.