MOUSSET SYLVAIN
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
MOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mai 2022 sous le numéro SIREN 913 492 260. Elle est domiciliée 2 Rue Charlotte Moynac, 17137 L'Houmeau. MOUSSET SYLVAIN relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de MOUSSET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- MOUSSET SYLVAIN
- SIREN
- 913 492 260
- SIRET (siège)
- 913 492 260 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06913492260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 492 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 09 mai 2022
- Siège social
- 2 Rue Charlotte Moynac, 17137, L'HOUMEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSET SYLVAIN
débarras (vider tous types de bâtiments)
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Établissements de MOUSSET SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17137 L'HOUMEAUSiègeActif
913 492 260 00017 · ouvert le 09 mai 2022 · NAF 8121Z
Conformité de MOUSSET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSET SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-19 · Début d'activité : 2022-05-09
- création
Date d'effet : 09 mai 2022
Questions fréquentes sur MOUSSET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de MOUSSET SYLVAIN est 913 492 260. Le SIRET de son siège social est 913 492 260 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06913492260.
Où se situe le siège social de MOUSSET SYLVAIN ?
Le siège social de MOUSSET SYLVAIN est situé 2 Rue Charlotte Moynac, 17137 L'Houmeau.
MOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET SYLVAIN.
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