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MOUSSET XAVIER

Active
Siren443 826 524Entrepreneur individuel44430 LANDREAU (LE)Créée le 04 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSET XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2002, identifié par le SIREN 443 826 524. Elle est domiciliée 239 La Bodiniere, 44430 Landreau (le). Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MOUSSET XAVIER

Dénomination
MOUSSET XAVIER
SIREN
443 826 524
SIRET (siège)
443 826 524 00060
N° TVA intracommunautaire
FR63443826524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 826 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
04 novembre 2002
Siège social
239 LA BODINIERE, 44430, LANDREAU (LE)
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUSSET XAVIER

entretien de parcs et jardins, création paysagère

Finances de MOUSSET XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSET XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSET XAVIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44430 LANDREAU (LE)SiègeActif

    443 826 524 00060 · ouvert le 04 novembre 2002 · NAF 8130Z

  • 44690 LA HAIE-FOUASSIEREFermé

    443 826 524 00011 · ouvert le 04 novembre 2002 · NAF 8130Z

  • 44330 LE PALLETFermé

    443 826 524 00045 · ouvert le 04 décembre 2008 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOUSSET XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSET XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSET XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSET XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSET XAVIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2002

Questions fréquentes sur MOUSSET XAVIER

Quel est le numéro SIREN de MOUSSET XAVIER ?

Le numéro SIREN de MOUSSET XAVIER est 443 826 524. Le SIRET de son siège social est 443 826 524 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63443826524.

Où se situe le siège social de MOUSSET XAVIER ?

Le siège social de MOUSSET XAVIER est situé 239 La Bodiniere, 44430 Landreau (le).

MOUSSET XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSET XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSET XAVIER.

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