MOUSSETTE ANTOINE

Active

Siren404 604 464Entrepreneur individuel24140 ST GEORGES DE MONTCLARDCréée le 31 décembre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSETTE ANTOINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 404 604 464. Elle est domiciliée Toutyfaut, 24140 St Georges de Montclard. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de MOUSSETTE ANTOINE

INSEE

Dénomination: MOUSSETTE ANTOINE
SIREN: 404 604 464
SIRET (siège): 404 604 464 00010
N° TVA intracommunautaire: FR24404604464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 604 464
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 31 décembre 1985
Siège social: TOUTYFAUT, 24140, ST GEORGES DE MONTCLARD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSETTE ANTOINE

Culture et élevage associés

Finances de MOUSSETTE ANTOINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSETTE ANTOINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSETTE ANTOINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24140 ST GEORGES DE MONTCLARDSiègeActif
404 604 464 00010 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOUSSETTE ANTOINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSETTE ANTOINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSETTE ANTOINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSETTE ANTOINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSETTE ANTOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSETTE ANTOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSETTE ANTOINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur MOUSSETTE ANTOINE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSETTE ANTOINE ?

Le numéro SIREN de MOUSSETTE ANTOINE est 404 604 464. Le SIRET de son siège social est 404 604 464 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24404604464.

Où se situe le siège social de MOUSSETTE ANTOINE ?

Le siège social de MOUSSETTE ANTOINE est situé Toutyfaut, 24140 St Georges de Montclard.