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MOUSSI BELKHACEM

Active
Siren338 197 957Entrepreneur individuel95240 Cormeilles-en-ParisisCréée le 22 janvier 2024

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

MOUSSI BELKHACEM est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 janvier 2024 sous le numéro SIREN 338 197 957. Elle est domiciliée 2 B RUE de la République, 95240 Cormeilles-en-Parisis. MOUSSI BELKHACEM relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de MOUSSI BELKHACEM

Dénomination
MOUSSI BELKHACEM
SIREN
338 197 957
SIRET (siège)
338 197 957 00032
N° TVA intracommunautaire
FR73338197957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 197 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
22 janvier 2024
Siège social
2 B RUE de la République, 95240, Cormeilles-en-Parisis
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUSSI BELKHACEM

VENTE DE FLEURS COUPEES ET FRUITS ET LEGUMES

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Établissements de MOUSSI BELKHACEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95240 Cormeilles-en-ParisisSiègeActif

    338 197 957 00032 · ouvert le 23 novembre 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOUSSI BELKHACEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOUSSI BELKHACEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSI BELKHACEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSI BELKHACEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSI BELKHACEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-22 · Début d'activité : 2023-11-23

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2024

Questions fréquentes sur MOUSSI BELKHACEM

Quel est le numéro SIREN de MOUSSI BELKHACEM ?

Le numéro SIREN de MOUSSI BELKHACEM est 338 197 957. Le SIRET de son siège social est 338 197 957 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73338197957.

Où se situe le siège social de MOUSSI BELKHACEM ?

Le siège social de MOUSSI BELKHACEM est situé 2 B RUE de la République, 95240 Cormeilles-en-Parisis.

MOUSSI BELKHACEM est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSI BELKHACEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSI BELKHACEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSI BELKHACEM.