MOUSSIE JEAN JACQUES

Active

Siren904 102 563Entrepreneur individuel17260 GEMOZACCréée le 14 octobre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 904 102 563, MOUSSIE JEAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2021. Elle est domiciliée 2 rue du Cormier Doucet, 17260 Gemozac. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSIE JEAN JACQUES

INSEE

Dénomination: MOUSSIE JEAN JACQUES
SIREN: 904 102 563
SIRET (siège): 904 102 563 00015
N° TVA intracommunautaire: FR06904102563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 904 102 563
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 14 octobre 2021
Siège social: 2 RUE DU CORMIER DOUCET, 17260, GEMOZAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSIE JEAN JACQUES

Petit bricolage entretien espaces verts taille de vignes

Finances de MOUSSIE JEAN JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSIE JEAN JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSIE JEAN JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17260 GEMOZACSiègeActif
904 102 563 00015 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 8121Z

Documents juridiques de MOUSSIE JEAN JACQUES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2021

Acte

Comptes annuels de MOUSSIE JEAN JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSIE JEAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSIE JEAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIE JEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSIE JEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSIE JEAN JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 octobre 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-14 · Début d'activité : 2021-11-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 octobre 2021

Questions fréquentes sur MOUSSIE JEAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUSSIE JEAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUSSIE JEAN JACQUES est 904 102 563. Le SIRET de son siège social est 904 102 563 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06904102563.

Où se situe le siège social de MOUSSIE JEAN JACQUES ?

Le siège social de MOUSSIE JEAN JACQUES est situé 2 rue du Cormier Doucet, 17260 Gemozac.