MOUSSIER FRANCIS
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 337 746 499, MOUSSIER FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 26 mars 1986. Son siège social est situé rue du Charmaix les Melezets, 73500 Modane. MOUSSIER FRANCIS relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de MOUSSIER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MOUSSIER FRANCIS
- SIREN
- 337 746 499
- SIRET (siège)
- 337 746 499 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR13337746499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 746 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 26 mars 1986
- Siège social
- RUE DU CHARMAIX LES MELEZETS, 73500, MODANE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSIER FRANCIS
Restauration de type rapide
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de MOUSSIER FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
337 746 499 00025 · ouvert le 21 décembre 1993 · NAF 5610C
- 73500 MODANEActif
337 746 499 00033 · ouvert le 21 décembre 1993 · NAF 5520Z
Conformité de MOUSSIER FRANCIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOUSSIER FRANCIS.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 03 mars 2011 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
Aucune mention de MOUSSIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSIER FRANCIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 7 février 2011 · Jugement modifiant le plan de redressement.
- création
Date d'effet : 26 mars 1986
Questions fréquentes sur MOUSSIER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MOUSSIER FRANCIS est 337 746 499. Le SIRET de son siège social est 337 746 499 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13337746499.
Où se situe le siège social de MOUSSIER FRANCIS ?
Le siège social de MOUSSIER FRANCIS est situé rue du Charmaix les Melezets, 73500 Modane.
MOUSSIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
MOUSSIER FRANCIS a fait l'objet d'un redressement judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 3 mars 2011 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
Entreprises similaires
Même activité (restauration de type rapide) à Modane
- VALFAST73500 Modane
- KOCA73500 Modane
- DRS73500 Modane
- ASG73500 Modane
- O'7373500 Modane
- MIRBEAU Adrien73500 Modane
- BOUILLOT CHARLOTTE73500 Modane
- BORAGINA VITTORIA73500 Modane
- JUNRONG RUNGARUN73500 Modane
Entreprises restauration de type rapide
Toutes les entreprises avec le code NAF 5610C
Restauration de type rapide à Modane
Entreprises du même secteur à Modane
Entreprises à Modane
Toutes les entreprises à Modane
Exportez toutes les entreprises « Restauration de type rapide » de la Savoie en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
