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MOUSSIER GERARD

Active
Siren411 355 761Entrepreneur individuel03700 BRUGHEASCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOUSSIER GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 411 355 761. Son siège social est situé Les Maussangs, 03700 Brugheas. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOUSSIER GERARD

Dénomination
MOUSSIER GERARD
SIREN
411 355 761
SIRET (siège)
411 355 761 00015
N° TVA intracommunautaire
FR24411355761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 355 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LES MAUSSANGS, 03700, BRUGHEAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSIER GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOUSSIER GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03700 BRUGHEASSiègeActif

    411 355 761 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de MOUSSIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSIER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOUSSIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER GERARD ?

Le numéro SIREN de MOUSSIER GERARD est 411 355 761. Le SIRET de son siège social est 411 355 761 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24411355761.

Où se situe le siège social de MOUSSIER GERARD ?

Le siège social de MOUSSIER GERARD est situé Les Maussangs, 03700 Brugheas.

MOUSSIER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSIER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIER GERARD.

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