MOUSSIER JEAN
Active2573B · Fabrication d'autres outillages
MOUSSIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2016, identifié par le SIREN 824 137 848. Elle est domiciliée 19 rue des Gravieres, 63116 Beauregard-l'Eveque. MOUSSIER JEAN relève du secteur fabrication d'autres outillages (code NAF 2573B).
Fiche d'identité de MOUSSIER JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSSIER JEAN
- SIREN
- 824 137 848
- SIRET (siège)
- 824 137 848 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53824137848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 137 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2573B - Fabrication d'autres outillages
- Date de création
- 06 décembre 2016
- Siège social
- 19 RUE DES GRAVIERES, 63116, BEAUREGARD-L'EVEQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSIER JEAN
FABRICATION OUTILLAGE MANUEL AGRICOLE
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Établissements de MOUSSIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63116 BEAUREGARD-L'EVEQUESiègeActif
824 137 848 00019 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 2573B
Conformité de MOUSSIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2016
Questions fréquentes sur MOUSSIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSSIER JEAN est 824 137 848. Le SIRET de son siège social est 824 137 848 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53824137848.
Où se situe le siège social de MOUSSIER JEAN ?
Le siège social de MOUSSIER JEAN est situé 19 rue des Gravieres, 63116 Beauregard-l'Eveque.
MOUSSIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIER JEAN.
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