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MOUSSIER Pascal

Active
Siren949 346 191Entrepreneur individuel94700 Maisons-Alfort
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 346 191, MOUSSIER Pascal est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 18 RUE Pelet de la Lozère, 94700 Maisons-Alfort. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de MOUSSIER Pascal

Dénomination
MOUSSIER Pascal
SIREN
949 346 191
SIRET (siège)
949 346 191 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51949346191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 346 191
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
-
Siège social
18 RUE Pelet de la Lozère, 94700, Maisons-Alfort
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSIER Pascal

Formation, enseignement

Finances de MOUSSIER Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSIER Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSIER Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94700 Maisons-AlfortSiègeActif

    949 346 191 00016 · ouvert le 24 octobre 2022 · NAF 8559B

Documents juridiques de MOUSSIER Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSIER Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSIER Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSIER Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSIER Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSIER Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOUSSIER Pascal

Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER Pascal ?

Le numéro SIREN de MOUSSIER Pascal est 949 346 191. Le SIRET de son siège social est 949 346 191 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51949346191.

Où se situe le siège social de MOUSSIER Pascal ?

Le siège social de MOUSSIER Pascal est situé 18 RUE Pelet de la Lozère, 94700 Maisons-Alfort.

MOUSSIER Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSIER Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSIER Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIER Pascal.

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