MOUSSIER PATRICK

Active

Siren802 728 873Entrepreneur individuel34450 VIASCréée le 01 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSSIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2014 sous le numéro SIREN 802 728 873. Le siège social de l'entreprise se trouve av de la Mediterranee, 34450 Vias. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUSSIER PATRICK

INSEE

Dénomination: MOUSSIER PATRICK
SIREN: 802 728 873
SIRET (siège): 802 728 873 00026
N° TVA intracommunautaire: FR29802728873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 728 873
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 2014
Siège social: AV DE LA MEDITERRANEE, 34450, VIAS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUSSIER PATRICK

Location de logements

Finances de MOUSSIER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSIER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSIER PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34450 VIASSiègeActif
802 728 873 00026 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 6820A
01150 CHAZEY-SUR-AINFermé
802 728 873 00018 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MOUSSIER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSIER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSIER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur MOUSSIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUSSIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUSSIER PATRICK est 802 728 873. Le SIRET de son siège social est 802 728 873 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29802728873.

Où se situe le siège social de MOUSSIER PATRICK ?

Le siège social de MOUSSIER PATRICK est situé av de la Mediterranee, 34450 Vias.