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MOUSSIERE MARCELLE

Active
Siren976 015 370Entrepreneur individuel03300 MOLLESCréée le 01 janvier 1960

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 976 015 370, MOUSSIERE MARCELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1960. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 03300 Molles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MOUSSIERE MARCELLE

Dénomination
MOUSSIERE MARCELLE
SIREN
976 015 370
SIRET (siège)
976 015 370 00019
N° TVA intracommunautaire
FR48976015370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 976 015 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
LE BOURG, 03300, MOLLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSIERE MARCELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MOUSSIERE MARCELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 MOLLESSiègeActif

    976 015 370 00019 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 6820B

Conformité de MOUSSIERE MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSIERE MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSIERE MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSIERE MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur MOUSSIERE MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSIERE MARCELLE ?

Le numéro SIREN de MOUSSIERE MARCELLE est 976 015 370. Le SIRET de son siège social est 976 015 370 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48976015370.

Où se situe le siège social de MOUSSIERE MARCELLE ?

Le siège social de MOUSSIERE MARCELLE est situé Le Bourg, 03300 Molles.

MOUSSIERE MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSIERE MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSIERE MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSIERE MARCELLE.

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