Checkers

MOUSSION MARCEL

Active
Siren397 470 253Entrepreneur individuel85560 LE BERNARDCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSION MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 397 470 253. Elle est domiciliée Le Bois Lambrun, 85560 Le Bernard. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSION MARCEL

Dénomination
MOUSSION MARCEL
SIREN
397 470 253
SIRET (siège)
397 470 253 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53397470253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 470 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE BOIS LAMBRUN, 85560, LE BERNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSION MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUSSION MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSION MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSION MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85560 LE BERNARDSiègeFermé

    397 470 253 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 012A

Documents juridiques de MOUSSION MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSION MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSION MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSION MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSION MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSION MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSION MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOUSSION MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSION MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSION MARCEL est 397 470 253. Le SIRET de son siège social est 397 470 253 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53397470253.

Où se situe le siège social de MOUSSION MARCEL ?

Le siège social de MOUSSION MARCEL est situé Le Bois Lambrun, 85560 Le Bernard.

MOUSSION MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSION MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSION MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSION MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Le Bernard

Toutes les entreprises à Le Bernard