MOUSSOUYAN ROBERT

Active

Siren300 303 856Entrepreneur individuel13109 SIMIANE-COLLONGUECréée le 15 juin 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 300 303 856, MOUSSOUYAN ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1983. Elle est domiciliée zone Artisanale Cd 6, 13109 Simiane-Collongue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOUSSOUYAN ROBERT

INSEE

Dénomination: MOUSSOUYAN ROBERT
SIREN: 300 303 856
SIRET (siège): 300 303 856 00045
N° TVA intracommunautaire: FR24300303856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 300 303 856
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 15 juin 1983
Siège social: ZONE ARTISANALE CD 6, 13109, SIMIANE-COLLONGUE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSSOUYAN ROBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOUSSOUYAN ROBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSOUYAN ROBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSOUYAN ROBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13109 SIMIANE-COLLONGUESiègeFermé
300 303 856 00045 · ouvert le 15 juin 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUSSOUYAN ROBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSOUYAN ROBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSOUYAN ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSOUYAN ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSOUYAN ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSOUYAN ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSOUYAN ROBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juin 1983

Questions fréquentes sur MOUSSOUYAN ROBERT

Quel est le numéro SIREN de MOUSSOUYAN ROBERT ?

Le numéro SIREN de MOUSSOUYAN ROBERT est 300 303 856. Le SIRET de son siège social est 300 303 856 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24300303856.

Où se situe le siège social de MOUSSOUYAN ROBERT ?

Le siège social de MOUSSOUYAN ROBERT est situé zone Artisanale Cd 6, 13109 Simiane-Collongue.