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MOUSSU FRANCIS

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Siren818 388 944Entrepreneur individuel52500 FAYL-BILLOTCréée le 01 avril 2016

0149Z · Élevage d'autres animaux

MOUSSU FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2016, identifié par le SIREN 818 388 944. Son siège social est situé 63 rue de la Maladiere, 52500 Fayl-Billot. MOUSSU FRANCIS relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MOUSSU FRANCIS

Dénomination
MOUSSU FRANCIS
SIREN
818 388 944
SIRET (siège)
818 388 944 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38818388944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 388 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 2016
Siège social
63 RUE DE LA MALADIERE, 52500, FAYL-BILLOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSU FRANCIS

Élevage d'autres animaux

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Établissements de MOUSSU FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52500 FAYL-BILLOTSiègeActif

    818 388 944 00014 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 0149Z

Conformité de MOUSSU FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSU FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSU FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSU FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur MOUSSU FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOUSSU FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOUSSU FRANCIS est 818 388 944. Le SIRET de son siège social est 818 388 944 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38818388944.

Où se situe le siège social de MOUSSU FRANCIS ?

Le siège social de MOUSSU FRANCIS est situé 63 rue de la Maladiere, 52500 Fayl-Billot.

MOUSSU FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSU FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSU FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSU FRANCIS.