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MOUSSU PASCAL

Active
Siren327 508 198Entrepreneur individuel37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRECréée le 01 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1982, identifié par le SIREN 327 508 198. Elle est domiciliée 11 Pl Andre Malraux, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSSU PASCAL

Dénomination
MOUSSU PASCAL
SIREN
327 508 198
SIRET (siège)
327 508 198 00030
N° TVA intracommunautaire
FR63327508198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 508 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 décembre 1982
Siège social
11 PL ANDRE MALRAUX, 37540, SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUSSU PASCAL

Activité des médecins généralistes

Finances de MOUSSU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSU PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRESiègeActif

    327 508 198 00030 · ouvert le 06 novembre 2008 · NAF 8621Z

  • 37230 Saint-Étienne-de-ChignyActif

    327 508 198 00048 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 3511Z

  • 37540 SAINT-CYR-SUR-LOIREFermé

    327 508 198 00022 · ouvert le 18 novembre 1985 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOUSSU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1982

Questions fréquentes sur MOUSSU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSU PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUSSU PASCAL est 327 508 198. Le SIRET de son siège social est 327 508 198 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63327508198.

Où se situe le siège social de MOUSSU PASCAL ?

Le siège social de MOUSSU PASCAL est situé 11 Pl Andre Malraux, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire.

MOUSSU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSU PASCAL.

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