MOUSSY ANNE
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
Enregistré sous le numéro SIREN 792 474 884, MOUSSY ANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2013. Son siège social est situé 17 Pas Petrus Vitel, 69700 Loire-sur-Rhone. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de MOUSSY ANNE
INSEE- Dénomination
- MOUSSY ANNE
- SIREN
- 792 474 884
- SIRET (siège)
- 792 474 884 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR60792474884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 474 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 avril 2013
- Siège social
- 17 PAS PETRUS VITEL, 69700, LOIRE-SUR-RHONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSY ANNE
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de MOUSSY ANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69700 LOIRE-SUR-RHONESiègeActif
792 474 884 00022 · ouvert le 31 octobre 2016 · NAF 8690D
- 69700 LOIRE-SUR-RHONEFermé
792 474 884 00014 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 8690D
Conformité de MOUSSY ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSY ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSY ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2013
Questions fréquentes sur MOUSSY ANNE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSY ANNE ?
Le numéro SIREN de MOUSSY ANNE est 792 474 884. Le SIRET de son siège social est 792 474 884 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60792474884.
Où se situe le siège social de MOUSSY ANNE ?
Le siège social de MOUSSY ANNE est situé 17 Pas Petrus Vitel, 69700 Loire-sur-Rhone.
MOUSSY ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSY ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSY ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY ANNE.
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