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MOUSSY BERTRAND

Active
Siren531 584 084Entrepreneur individuel51130 VELYECréée le 06 février 2009

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUSSY BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2009, identifié par le SIREN 531 584 084. Son siège social est situé 8 rue Principale, 51130 Velye. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MOUSSY BERTRAND

Dénomination
MOUSSY BERTRAND
SIREN
531 584 084
SIRET (siège)
531 584 084 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96531584084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 584 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
06 février 2009
Siège social
8 RUE PRINCIPALE, 51130, VELYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSY BERTRAND

Culture de la vigne

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Établissements de MOUSSY BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51130 VELYESiègeActif

    531 584 084 00010 · ouvert le 06 février 2009 · NAF 0121Z

Conformité de MOUSSY BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUSSY BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2009

Questions fréquentes sur MOUSSY BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de MOUSSY BERTRAND ?

Le numéro SIREN de MOUSSY BERTRAND est 531 584 084. Le SIRET de son siège social est 531 584 084 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96531584084.

Où se situe le siège social de MOUSSY BERTRAND ?

Le siège social de MOUSSY BERTRAND est situé 8 rue Principale, 51130 Velye.

MOUSSY BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSY BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSY BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY BERTRAND.

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