MOUSSY CECILE
Active4799A · Vente à domicile
MOUSSY CECILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 521 555 102. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che du Bouchet, 42410 Chavanay. MOUSSY CECILE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOUSSY CECILE
INSEE- Dénomination
- MOUSSY CECILE
- SIREN
- 521 555 102
- SIRET (siège)
- 521 555 102 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28521555102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 555 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 20 CHE DU BOUCHET, 42410, CHAVANAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSSY CECILE
Vente à domicile
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Établissements de MOUSSY CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 CHAVANAYSiègeActif
521 555 102 00016 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 4799A
Conformité de MOUSSY CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSY CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSY CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur MOUSSY CECILE
Quel est le numéro SIREN de MOUSSY CECILE ?
Le numéro SIREN de MOUSSY CECILE est 521 555 102. Le SIRET de son siège social est 521 555 102 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28521555102.
Où se situe le siège social de MOUSSY CECILE ?
Le siège social de MOUSSY CECILE est situé 20 Che du Bouchet, 42410 Chavanay.
MOUSSY CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSY CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSY CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY CECILE.
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