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MOUSSY DANIEL

Active
Siren431 467 927Entrepreneur individuel51700 MAREUIL-LE-PORTCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSSY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 431 467 927. Son siège social est situé à Mareuil-le-Port (51700). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOUSSY DANIEL

Dénomination
MOUSSY DANIEL
SIREN
431 467 927
SIRET (siège)
431 467 927 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00431467927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 467 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
51700, MAREUIL-LE-PORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSY DANIEL

Culture de la vigne

Finances de MOUSSY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSSY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51700 MAREUIL-LE-PORTSiègeActif

    431 467 927 00015 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOUSSY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSSY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur MOUSSY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUSSY DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUSSY DANIEL est 431 467 927. Le SIRET de son siège social est 431 467 927 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00431467927.

Où se situe le siège social de MOUSSY DANIEL ?

Le siège social de MOUSSY DANIEL est situé 51700 Mareuil-le-Port.

MOUSSY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY DANIEL.

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