MOUSSY JEAN
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
MOUSSY JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2002, identifié par le SIREN 444 056 683. Elle est domiciliée 1228 Grande rue, 38660 Le Touvet. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de MOUSSY JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUSSY JEAN
- SIREN
- 444 056 683
- SIRET (siège)
- 444 056 683 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94444056683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 056 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 octobre 2002
- Siège social
- 1228 GRANDE RUE, 38660, LE TOUVET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOUSSY JEAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MOUSSY JEAN
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de MOUSSY JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38660 LE TOUVETSiègeActif
444 056 683 00014 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 9609Z
- 38660 LE TOUVETActif
444 056 683 00022 · ouvert le 16 février 2003 · NAF 9003A
Conformité de MOUSSY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSSY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSSY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2002
Questions fréquentes sur MOUSSY JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUSSY JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUSSY JEAN est 444 056 683. Le SIRET de son siège social est 444 056 683 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94444056683.
Où se situe le siège social de MOUSSY JEAN ?
Le siège social de MOUSSY JEAN est situé 1228 Grande rue, 38660 Le Touvet.
MOUSSY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSSY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSSY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY JEAN.
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