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MOUSSY SUZANNE

Active
Siren401 704 317Entrepreneur individuel69700 LOIRE-SUR-RHONECréée le 08 février 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 704 317, MOUSSY SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 8 février 1967. Son siège social est situé 17 rue Pierre Sartre, 69700 Loire-sur-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOUSSY SUZANNE

Dénomination
MOUSSY SUZANNE
SIREN
401 704 317
SIRET (siège)
401 704 317 00015
N° TVA intracommunautaire
FR95401704317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 704 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 février 1967
Siège social
17 RUE PIERRE SARTRE, 69700, LOIRE-SUR-RHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSSY SUZANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOUSSY SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSSY SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUSSY SUZANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69700 LOIRE-SUR-RHONESiègeActif

    401 704 317 00015 · ouvert le 08 février 1967 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOUSSY SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOUSSY SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSSY SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSSY SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSSY SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSSY SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSSY SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1967

Questions fréquentes sur MOUSSY SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de MOUSSY SUZANNE ?

Le numéro SIREN de MOUSSY SUZANNE est 401 704 317. Le SIRET de son siège social est 401 704 317 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95401704317.

Où se situe le siège social de MOUSSY SUZANNE ?

Le siège social de MOUSSY SUZANNE est situé 17 rue Pierre Sartre, 69700 Loire-sur-Rhone.

MOUSSY SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSSY SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSSY SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSSY SUZANNE.

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