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MOUSTAUD CLAUDE

Active
Siren388 698 375Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 01 mars 1937
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUSTAUD CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1937 sous le numéro SIREN 388 698 375. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Vernon, 38410 Chamrousse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSTAUD CLAUDE

Dénomination
MOUSTAUD CLAUDE
SIREN
388 698 375
SIRET (siège)
388 698 375 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34388698375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 698 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 1937
Siège social
LE VERNON, 38410, CHAMROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUSTAUD CLAUDE

Location de logements

Finances de MOUSTAUD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSTAUD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSTAUD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 CHAMROUSSESiègeActif

    388 698 375 00010 · ouvert le 01 mars 1937 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUSTAUD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSTAUD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSTAUD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSTAUD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSTAUD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSTAUD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSTAUD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1937

Questions fréquentes sur MOUSTAUD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOUSTAUD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOUSTAUD CLAUDE est 388 698 375. Le SIRET de son siège social est 388 698 375 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34388698375.

Où se situe le siège social de MOUSTAUD CLAUDE ?

Le siège social de MOUSTAUD CLAUDE est situé Le Vernon, 38410 Chamrousse.

MOUSTAUD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUSTAUD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1937. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUSTAUD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSTAUD CLAUDE.

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