MOUSTIER FERNAND
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 413 310 566, MOUSTIER FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua de la Roquette, 13590 Meyreuil. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUSTIER FERNAND
INSEE- Dénomination
- MOUSTIER FERNAND
- SIREN
- 413 310 566
- SIRET (siège)
- 413 310 566 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR13413310566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 310 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- QUA DE LA ROQUETTE, 13590, MEYREUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUSTIER FERNAND
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Établissements de MOUSTIER FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13590 MEYREUILSiègeFermé
413 310 566 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011G
Conformité de MOUSTIER FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSTIER FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUSTIER FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUSTIER FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur MOUSTIER FERNAND
Quel est le numéro SIREN de MOUSTIER FERNAND ?
Le numéro SIREN de MOUSTIER FERNAND est 413 310 566. Le SIRET de son siège social est 413 310 566 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13413310566.
Où se situe le siège social de MOUSTIER FERNAND ?
Le siège social de MOUSTIER FERNAND est situé Qua de la Roquette, 13590 Meyreuil.
MOUSTIER FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUSTIER FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUSTIER FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUSTIER FERNAND.
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