MOUSTIN PATRICK MARC

Active

Siren520 960 808Entrepreneur individuel97221 LE CARBETCréée le 09 mars 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUSTIN PATRICK MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mars 2010, identifié par le SIREN 520 960 808. Son siège social est situé 490 Che de la Randonnee, 97221 Le Carbet. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUSTIN PATRICK MARC

INSEE

Dénomination: MOUSTIN PATRICK MARC
SIREN: 520 960 808
SIRET (siège): 520 960 808 00019
N° TVA intracommunautaire: FR06520960808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 520 960 808
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 09 mars 2010
Siège social: 490 CHE DE LA RANDONNEE, 97221, LE CARBET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUSTIN PATRICK MARC

Services d'aménagement paysager

Finances de MOUSTIN PATRICK MARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUSTIN PATRICK MARC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUSTIN PATRICK MARC

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

97221 LE CARBETSiègeFermé
520 960 808 00019 · ouvert le 09 mars 2010 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOUSTIN PATRICK MARC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUSTIN PATRICK MARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUSTIN PATRICK MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUSTIN PATRICK MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUSTIN PATRICK MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUSTIN PATRICK MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUSTIN PATRICK MARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 mars 2010

Questions fréquentes sur MOUSTIN PATRICK MARC

Quel est le numéro SIREN de MOUSTIN PATRICK MARC ?

Le numéro SIREN de MOUSTIN PATRICK MARC est 520 960 808. Le SIRET de son siège social est 520 960 808 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06520960808.

Où se situe le siège social de MOUSTIN PATRICK MARC ?

Le siège social de MOUSTIN PATRICK MARC est situé 490 Che de la Randonnee, 97221 Le Carbet.