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MOUTAL Clément

Active
Siren927 449 066Entrepreneur individuel69400 Porte des Pierres DoréesCréée le 09 avril 2024

5630Z · Débits de boissons

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOUTAL Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2024, identifié par le SIREN 927 449 066. Son siège social est situé 21 ALL des Merles, 69400 Porte des Pierres Dorées. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de MOUTAL Clément

Dénomination
MOUTAL Clément
SIREN
927 449 066
SIRET (siège)
927 449 066 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83927449066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 449 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
09 avril 2024
Siège social
21 ALL des Merles, 69400, Porte des Pierres Dorées
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUTAL Clément

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Établissements de MOUTAL Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 Porte des Pierres DoréesSiègeActif

    927 449 066 00012 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 5630Z

Conformité de MOUTAL Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTAL Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTAL Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTAL Clément

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-03-01

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2024

Questions fréquentes sur MOUTAL Clément

Quel est le numéro SIREN de MOUTAL Clément ?

Le numéro SIREN de MOUTAL Clément est 927 449 066. Le SIRET de son siège social est 927 449 066 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83927449066.

Où se situe le siège social de MOUTAL Clément ?

Le siège social de MOUTAL Clément est situé 21 ALL des Merles, 69400 Porte des Pierres Dorées.

MOUTAL Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTAL Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTAL Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTAL Clément.

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