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MOUTARD MARCEL

Active
Siren351 915 319Entrepreneur individuel73110 LA TRINITECréée le 07 septembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 1989, identifié par le SIREN 351 915 319. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 Che du Ruisseau, 73110 La Trinite. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTARD MARCEL

Dénomination
MOUTARD MARCEL
SIREN
351 915 319
SIRET (siège)
351 915 319 00021
N° TVA intracommunautaire
FR06351915319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 915 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 septembre 1989
Siège social
27 CHE DU RUISSEAU, 73110, LA TRINITE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUTARD MARCEL

FABRICATION DE PLATS PREPARES A EMPORTER, TRAITEUR, VENTE DE VINS FINS (GRANDE LICENCE A EMPORTER).

Finances de MOUTARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTARD MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73110 LA TRINITESiègeActif

    351 915 319 00021 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B

  • 73110 LA TRINITEFermé

    351 915 319 00013 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUTARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTARD MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1989

Questions fréquentes sur MOUTARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUTARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUTARD MARCEL est 351 915 319. Le SIRET de son siège social est 351 915 319 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06351915319.

Où se situe le siège social de MOUTARD MARCEL ?

Le siège social de MOUTARD MARCEL est situé 27 Che du Ruisseau, 73110 La Trinite.

MOUTARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTARD MARCEL.

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