MOUTARDE FREDERIC

Active

Siren377 927 132Entrepreneur individuel63770 LES ANCIZES-COMPS

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTARDE FREDERIC est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 377 927 132. Le siège social de l'entreprise se trouve Vilagge de Comps, 63770 Les Ancizes-Comps. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOUTARDE FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOUTARDE FREDERIC
SIREN: 377 927 132
SIRET (siège): 377 927 132 00029
N° TVA intracommunautaire: FR12377927132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 927 132
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: VILAGGE DE COMPS, 63770, LES ANCIZES-COMPS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTARDE FREDERIC

Production d'électricité photovoltaïque inférieure ou égale à 9 KwC par particulier

Finances de MOUTARDE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTARDE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTARDE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63770 LES ANCIZES-COMPSSiègeActif
377 927 132 00029 · ouvert le 13 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOUTARDE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTARDE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTARDE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTARDE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARDE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARDE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTARDE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur MOUTARDE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOUTARDE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOUTARDE FREDERIC est 377 927 132. Le SIRET de son siège social est 377 927 132 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12377927132.

Où se situe le siège social de MOUTARDE FREDERIC ?

Le siège social de MOUTARDE FREDERIC est situé Vilagge de Comps, 63770 Les Ancizes-Comps.