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MOUTARDE NOIRE

Active
Siren944 342 161SAS74370 ArgonayCréée le 14 mai 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 944 342 161, MOUTARDE NOIRE est une SAS créée le 14 mai 2025. Son siège social est situé 219 RTE des Rigoles, 74370 Argonay. MOUTARDE NOIRE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Yoan TERRIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOUTARDE NOIRE

Dénomination
MOUTARDE NOIRE
SIREN
944 342 161
SIRET (siège)
944 342 161 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69944342161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 342 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 2025
Siège social
219 RTE des Rigoles, 74370, Argonay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUTARDE NOIRE

L'acquisition, la location, la transformation, la mise en valeur, l'aménagement, l'administration de tous biens et droits immobiliers

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Finances de MOUTARDE NOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOUTARDE NOIRE

YT

Yoan TERRIER

Président de SAS

Depuis la création (14 mai 2025) · 1 an

Établissements de MOUTARDE NOIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74370 ArgonaySiègeActif

    944 342 161 00014 · ouvert le 08 mai 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUTARDE NOIRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Conformité de MOUTARDE NOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARDE NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOUTARDE NOIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOUTARDE NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTARDE NOIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2025

Questions fréquentes sur MOUTARDE NOIRE

Quel est le numéro SIREN de MOUTARDE NOIRE ?

Le numéro SIREN de MOUTARDE NOIRE est 944 342 161. Le SIRET de son siège social est 944 342 161 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69944342161.

Qui dirige MOUTARDE NOIRE ?

MOUTARDE NOIRE est dirigée par Yoan TERRIER, président de sas.

Où se situe le siège social de MOUTARDE NOIRE ?

Le siège social de MOUTARDE NOIRE est situé 219 RTE des Rigoles, 74370 Argonay.

MOUTARDE NOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTARDE NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTARDE NOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTARDE NOIRE.