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MOUTARDIER JACQUES

Active
Siren398 497 883Entrepreneur individuel83120 LE PLAN-DE-LA-TOURCréée le 04 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUTARDIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 497 883. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Clos de la Tour No 10, 83120 Le Plan-de-la-Tour. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTARDIER JACQUES

Dénomination
MOUTARDIER JACQUES
SIREN
398 497 883
SIRET (siège)
398 497 883 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89398497883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 497 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
04 octobre 1994
Siège social
LES CLOS DE LA TOUR NO 10, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUTARDIER JACQUES

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Finances de MOUTARDIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTARDIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUTARDIER JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif

    398 497 883 00015 · ouvert le 04 octobre 1994 · NAF 4619B

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé

    398 497 883 00031 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 6831Z

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé

    398 497 883 00049 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 6831Z

Documents juridiques de MOUTARDIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTARDIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTARDIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTARDIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARDIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARDIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTARDIER JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 1994

Questions fréquentes sur MOUTARDIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOUTARDIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOUTARDIER JACQUES est 398 497 883. Le SIRET de son siège social est 398 497 883 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89398497883.

Où se situe le siège social de MOUTARDIER JACQUES ?

Le siège social de MOUTARDIER JACQUES est situé Les Clos de la Tour No 10, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

MOUTARDIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTARDIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTARDIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTARDIER JACQUES.

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