MOUTARLIER PASCAL

Active

Siren409 020 476Entrepreneur individuel25680 CUBRIALCréée le 01 mai 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTARLIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1984 sous le numéro SIREN 409 020 476. Son siège social est situé à Cubrial (25680). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUTARLIER PASCAL

INSEE

Dénomination: MOUTARLIER PASCAL
SIREN: 409 020 476
SIRET (siège): 409 020 476 00019
N° TVA intracommunautaire: FR91409020476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 020 476
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 mai 1984
Siège social: 25680, CUBRIAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUTARLIER PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOUTARLIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTARLIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTARLIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25680 CUBRIALSiègeActif
409 020 476 00019 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUTARLIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTARLIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTARLIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTARLIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARLIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARLIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTARLIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 1984

Questions fréquentes sur MOUTARLIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUTARLIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUTARLIER PASCAL est 409 020 476. Le SIRET de son siège social est 409 020 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91409020476.

Où se situe le siège social de MOUTARLIER PASCAL ?

Le siège social de MOUTARLIER PASCAL est situé 25680 Cubrial.