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MOUTARLIER THOMAS

Active
Siren803 954 858Entrepreneur individuel25570 GRAND'COMBE-CHATELEUCréée le 17 octobre 2014

9511Z · Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques

MOUTARLIER THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2014 sous le numéro SIREN 803 954 858. Elle est domiciliée 7 Les Grands Saules, 25570 Grand'Combe-Chateleu. MOUTARLIER THOMAS relève du secteur réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques (code NAF 9511Z).

Fiche d'identité de MOUTARLIER THOMAS

Dénomination
MOUTARLIER THOMAS
SIREN
803 954 858
SIRET (siège)
803 954 858 00020
N° TVA intracommunautaire
FR35803954858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 954 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9511Z - Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Date de création
17 octobre 2014
Siège social
7 LES GRANDS SAULES, 25570, GRAND'COMBE-CHATELEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUTARLIER THOMAS

Réparation et maintenance d'ordinateurs et d'équipements périphériques et de communication, vente de matériels informatiques périphériques et logiciels.

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Établissements de MOUTARLIER THOMAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25570 GRAND'COMBE-CHATELEUSiègeActif

    803 954 858 00020 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 9511Z

  • 70000 NAVENNEFermé

    803 954 858 00012 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6202B

Conformité de MOUTARLIER THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTARLIER THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTARLIER THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUTARLIER THOMAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-06 · Début d'activité : 2017-08-01

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2014

Questions fréquentes sur MOUTARLIER THOMAS

Quel est le numéro SIREN de MOUTARLIER THOMAS ?

Le numéro SIREN de MOUTARLIER THOMAS est 803 954 858. Le SIRET de son siège social est 803 954 858 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35803954858.

Où se situe le siège social de MOUTARLIER THOMAS ?

Le siège social de MOUTARLIER THOMAS est situé 7 Les Grands Saules, 25570 Grand'Combe-Chateleu.

MOUTARLIER THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTARLIER THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTARLIER THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTARLIER THOMAS.