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MOUTAUD PATRICK

Active
Siren790 422 810Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 790 422 810, MOUTAUD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2013. Elle est domiciliée 92 bd Enseigne de Vaisseau Michel Gues "le Kaon" impasse du, 83000 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de MOUTAUD PATRICK

Dénomination
MOUTAUD PATRICK
SIREN
790 422 810
SIRET (siège)
790 422 810 00024
N° TVA intracommunautaire
FR40790422810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 422 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
01 février 2013
Siège social
92 BD ENSEIGNE DE VAISSEAU MICHEL GUES "LE KAON" IMPASSE DU, 83000, TOULON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUTAUD PATRICK

Vente à distance sur catalogue spécialisé

Finances de MOUTAUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTAUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTAUD PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    790 422 810 00024 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4791B

  • 83100 TOULONFermé

    790 422 810 00016 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 4791B

Documents juridiques de MOUTAUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTAUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTAUD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur MOUTAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUTAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUTAUD PATRICK est 790 422 810. Le SIRET de son siège social est 790 422 810 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40790422810.

Où se situe le siège social de MOUTAUD PATRICK ?

Le siège social de MOUTAUD PATRICK est situé 92 bd Enseigne de Vaisseau Michel Gues "le Kaon" impasse du, 83000 Toulon.

MOUTAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUTAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUTAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUTAUD PATRICK.

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