MOUTAULT SYLVAIN

Active

Siren495 344 632Entrepreneur individuel40370 RIONCréée le 01 avril 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUTAULT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 495 344 632. Elle est domiciliée 59 Che du Petit Laygue, 40370 Rion. L'entreprise déclare le code NAF 8122Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUTAULT SYLVAIN

INSEE

Dénomination: MOUTAULT SYLVAIN
SIREN: 495 344 632
SIRET (siège): 495 344 632 00023
N° TVA intracommunautaire: FR19495344632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 495 344 632
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8122Z
Date de création: 01 avril 2007
Siège social: 59 CHE DU PETIT LAYGUE, 40370, RION
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUTAULT SYLVAIN

RAMONAGE

Finances de MOUTAULT SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUTAULT SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUTAULT SYLVAIN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

40370 RIONSiègeActif
495 344 632 00023 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 8122Z
91090 LISSESFermé
495 344 632 00015 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOUTAULT SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUTAULT SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUTAULT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUTAULT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUTAULT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUTAULT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUTAULT SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 01 avril 2007

Questions fréquentes sur MOUTAULT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOUTAULT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOUTAULT SYLVAIN est 495 344 632. Le SIRET de son siège social est 495 344 632 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19495344632.

Où se situe le siège social de MOUTAULT SYLVAIN ?

Le siège social de MOUTAULT SYLVAIN est situé 59 Che du Petit Laygue, 40370 Rion.